Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGICHEC
CHEC SOLUTIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1550629
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1999

Présentation de la marque DIGICHEC

Déposée le 13 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHEC SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGICHEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEC SOLUTIONS domicilié(e) 13, rue des Dames, 78340 LES CLAYES-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque DIGICHEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGICHEC est expirée depuis le 13 septembre 1999.

CHEC SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO-CHEC


CHEC SOLUTIONS (Société Anonyme) - 13, rue des Dames, 78340 LES CLAYES-SOUS-BOIS - France


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Machines de traitement automatique de documents, machines à trier, trieuses, trieuses de documents, trieuses de chèques. Ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs, programmes d'interface, appareils d'intercommunication, appareils de connexion d'automatismes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.